PORTES DU SOLEIL ASSOCIATION INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL, Association selon la loi du 1er juillet 1901
Présentation de la marque PORTES DU SOLEIL
Déposée le 25 mai 1999 par l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PORTES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL domicilié(e) 1401, route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme DENIAU Marine domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque PORTES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTES DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.
INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : Multi PASS Portes du Soleil , FESTIVAL ROCK THE PISTES , PORTES DU SOLEIL ÉTÉ-HIVER , PASS'PORTES du Soleil MTB
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES PORTES DU SOLEIL, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 1401, route de Vonnes - 74390 - CHATEL - France
LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme DENIAU Marine - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406261 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2019 n°2713604 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-25
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie et bijouterie, notamment médailles, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, chaînes et colliers (bijouterie), breloques, ornements de chapeaux en métaux précieux, épingles de cravates ; pierres précieuses et semi-précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues et statuettes en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et de cuillers) ; porte-clefs de fantaisie ; horlogerie, notamment montres, horloges et pendules ; instruments chronométriques ; cadrans solaires. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, journaux, livres, périodiques, publications, revues, affiches, formulaires, albums, almanachs, calendriers, catalogues. Photographies. Porte-affiches en papier ou carton. Autocollants (articles de papeterie). Sachets pour l'emballage. Articles pour reliure. Cartonnages. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des meubles) ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Vêtements (habillement) ; vêtements de nuit, bonneterie, lingerie de corps, chemisiers, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, jupes, pantalons, robes, manteaux, blousons, vestes, anoraks, vêtements de pluie ; vêtements de sports autres que de plongée ; chaussettes, écharpes, bonnets et foulards ; gants d'habillement ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussons, sandales, chaussures de sport ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux, insignes en métaux non précieux, ornements de chapeaux non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, serre-tête, dossards, brassards. Jeux et jouets ; jeux d'échecs, de dames, de dominos ; poupées et peluches ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; engins pour exercices corporels ; ballons de jeux, cerfs-volants, pigeons d'argile ; ailes delta, parapentes, matériel pour tir à l'arc, armes d'escrime, cannes de golf, gants d'escrime et de golf, attirail de pêche ; planches à voile, planches pour le surfing, baudriers d'escalade, skis, arêtes de ski, fixations de skis, peaux de phoque (revêtements de ski), bobsleighs, patins à glace, patins à roulettes, bottines-patins (combiné), planches à roulettes ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; décorations pour arbres de Noël. Transport, notamment de passagers, par avion, en automobile, en bateaux, en chemin de fer. Organisation de voyages ; information concernant les voyages ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (y compris les réservations pour voyageurs, à l'exception de la réservation d'hôtels) ; organisation de croisières, d'excursions, de visites touristiques. Location de véhicules de transport. Services d'autobus et de taxis. Services de parcs de stationnement. Services de sauvetage. Education ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; représentations de spectacles, production de spectacles, production de films sur bande vidéo et de films cinématographiques ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; locations d'enregistrement sonores, de bandes vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinéma et de salles de spectacles ; services de discothèques ; divertissement, ; informations en matière de divertissement ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'événements culturels ou artistiques ; services de musée (présentation, expositions) ; planification de réception ; activités sportives et culturelles ; publication de journaux, livres et revues ; prêt de livres. Hôtellerie. Restauration (alimentation). Services de bars, cafés-restaurants, cafétéria, restaurants libre-service. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Exploitation de terrains de camping. Crèches d'enfants. Etudes de projets techniques. Architecture. Gestion de lieux d'exposition. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Reportages photographiques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.